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Informations / Éditeur du site
Nom commercial : Celyssia
Raison sociale : VCROZ TRADING LIMITED
Numéro d'enregistrement : 91330381MAD0U45R8E
Date d'enregistrement : 27 septembre 2023
Siège social : Xianjiang Village, Wenzhou, Zhejiang Province, 325200, Chine
Représentant légal : Cheng Zhan
Adresse email : support@celyssia.com
Chat en ligne : disponible sur celyssia.com (accessible depuis toutes les pages)
Contact
Directeur de la publication : Cheng Zhan, représentant légal
Email : support@celyssia.com
Hébergeur du site
Nom : Shopify Inc.
Adresse : 151 rue O'Connor, Rez-de-chaussée, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1-888-746-7439
Email : assistance@shopify.com
I. Acceptation des conditions
L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu sont soumis aux présentes mentions d'utilisation. La navigation sur le Site vaut acceptation pleine et entière de l'ensemble des dispositions ci-après par l'internaute.
II. Propriété intellectuelle
2.1 Titularité des droits
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Ces éléments sont la propriété exclusive de VCROZ TRADING LIMITED, seule habilitée à exploiter les droits de propriété intellectuelle y afférents, ainsi que les droits de la personnalité associés, incluant notamment les marques, modèles, œuvres de l'esprit, logiciels, bases de données, interprétations, visuels de personnes, que ces droits aient été acquis à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.
2.2 Utilisation interdite et sanctions
Toute utilisation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, notamment par téléchargement, reproduction, représentation, transmission ou diffusion, à des fins autres qu'un usage strictement personnel, privé et non commercial est formellement interdite.
Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle détenus par VCROZ TRADING LIMITED est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de donner lieu à des sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle, notamment en matière de contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-1 et suivants) et de marques (articles L.716-1 et suivants), ainsi que par le Code civil au titre de la responsabilité civile (article 9 et articles 1240 et suivants).
2.3 Liens hypertextes
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III. Responsabilité
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Toutefois, VCROZ TRADING LIMITED ne saurait être tenue responsable de l'inexécution ou de la mauvaise exécution d'un contrat résultant soit du fait du client, soit du fait d'un tiers, soit d'un cas de force majeure tel que défini à l'article 1218, alinéa 1er, du Code civil.
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IV. Modification des mentions
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V. Litiges et droit applicable
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Conformément au Règlement européen n°524/2013, le client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Le client peut saisir le médiateur dans un délai d'un an à compter de sa réclamation écrite auprès du vendeur.
Pour toute question relative à l'utilisation du Site ou aux présentes mentions, ou pour toute demande adressée à VCROZ TRADING LIMITED, l'internaute peut contacter la société via la rubrique CONTACT du Site ou par courrier électronique à l'adresse suivante : support@celyssia.com
